Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KINGSWAY
Monsieur Jacques BOSCQ

Numéro de dépôt :
1714731
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
21/12/1999
KINGSWAY de Jacques BOSCQ

Présentation de la marque KINGSWAY

Déposée le 21 décembre 1989 par monsieur Jacques BOSCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « KINGSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BOSCQ domicilié(e) 64250 CAMBO LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michèle DURIN épouse BOSCQ - France.

La marque KINGSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KINGSWAY est expirée depuis le 21 décembre 1999.

Jacques BOSCQ a également déposé les autres marques suivantes : DIMOI , NAPPI CHOCOLAT , NAPPI , NUTRICHOC


Monsieur Jacques BOSCQ - 64250 CAMBO LES BAINS - France


Mme Michèle DURIN épouse BOSCQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Chocolat et confiserie chocolatée à l'état solide, liquide ou pâteux